Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSTOSS
FELLAH HICHAM

Numéro de dépôt :
3835354
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
BASSTOSS de FELLAH HICHAM

Présentation de la marque BASSTOSS

Déposée le 30 mai 2011 par FELLAH HICHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSTOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est FELLAH HICHAM domicilié(e) 9 allée Cerdagne - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELLAH HICHAM domicilié(e) 9 allée Cerdagne - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque BASSTOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSTOSS est expirée depuis le 30 mai 2021.

FELLAH HICHAM a également déposé les autres marques suivantes : BASSTOSS • ALBASS • KEURBY • NEW STYLE


FELLAH HICHAM - 9 allée Cerdagne - 31770 - COLOMIERS - France


FELLAH HICHAM - 9 allée Cerdagne - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.